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Marques déposées par NOVECLAIR ENSEIGNE
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LES CORPORATIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CORPORATIVES
NOVECLAIR ENSEIGNE

Numéro de dépôt :
95589748
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2005

Présentation de la marque LES CORPORATIVES

Déposée le 21 septembre 1995 par NOVECLAIR ENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CORPORATIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est NOVECLAIR ENSEIGNE, domicilié(e) 63 Rue Framery, 62200 BOULOGNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque LES CORPORATIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CORPORATIVES est expirée depuis le 21 septembre 2005.

NOVECLAIR ENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : VITRICUBE , LA SCINTILLANTE , POINT ROUGE NOVECLAIR , MASTER LIGHT , LES FINE-STARS


NOVECLAIR ENSEIGNE - 63 Rue Framery, 62200 BOULOGNE SUR MER - France


CABINET ECREPONT Robert - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244075 - Publication au BOPI 1997-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Enseignes lumineuses